Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection transfrontalière des eaux (Rhin, Moselle et Sarre)

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection transfrontalière des eaux (Rhin, Moselle et Sarre) (1963-2003).

Identifiant de l'unité documentaire :

20060194/1-20060194/40

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023794

Publication :

Archives nationales
2006

Informations sur le producteur :

Sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau (direction de l'eau)
Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Direction de la prévention des pollutions et nuisances

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

Novembre 2018
  • Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires.