Inventaire d'archives : Environnement ; Direction de l'eau ; Sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau (1963-2002)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Dossiers de l’ancienne sous direction des affaires juridiques et internationales-Art 1-35 : protection du rhin contre la pollution : conventions, comptes rendus de reunions plenieres, rapports de la commission internationale pour la protection du rhin contre la pollution, etudes, programmes d’action, bilans, 1963-2003-Art 36-40 : protection de la meurthe, de la moselle et de la sarre : comptes rendus de reunions plenieres, rapports de la commission internationale pour la protection de la moselle et de la sarre contre la pollution, etudes, contentieux, 1978-1992

Identifiant de l'unité documentaire :

20060194/1-20060194/40

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023794

Publication :

Archives nationales
2006

Informations sur le producteur :

Sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau (direction de l'eau)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT