Inventaire d'archives : Inventaire des cartes et plans conservés dans les papiers des Assemblées de la monarchie de Juillet, de Série C Assemblées...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Inventaire des cartes et plans conservés dans les papiers des Assemblées de la monarchie de Juillet, de Série C Assemblées nationales (C 795 à C 907), sessions de 1839 à 1848. Série CC Chambre des Pairs (CC 395 à CC 420), sessions de 1840 à 1847 (1839-1848)

Contenu :

Cartes et plans conservés dans la série C - Assemblées nationales.
Identification de la partie inventoriée
Intitulé : Cartes et plans contenus dans les pièces diverses et projets de loi des papiers des sessions.
Cotes extrêmes : C 795 - C 907.
Date des documents : 1839 à 1848.
Niveau de description : article.
Contexte général du fonds
Producteur : Chambre des députés.
Modalités d'entrée : versement des sessions de la période de 1814 à 1870, effectué en 1920.
Contenu des dossiers
Présentation du contenu : dossiers des séances accompagnant les débats des députés, composés de pièces manuscrites et de documents iconographiques.
Classement : par ordre chronologique des sessions ; au sein des sessions tous les dossiers sont classés par grandes rubriques :
. Pièces diverses.
. Projets de lois repris par la Chambre.
. Projets de lois proposés pendant la session par le gouvernement.
. Projets de lois proposés par le gouvernement :
- Budget [de l'année suivante], classé par ministères.
- Crédits extraordinaires.
- Limites de départements.
. Propositions faites par des députés et dont la Chambre a autorisé la lecture.
. Propositions dont les bureaux n'ont pas autorisé la lecture.
Les documents iconographiques se retrouvent en très grande partie parmi les dossiers consacrés au budget, aux crédits extraordinaires et aux limites des départements.
Accès et utilisation
Instruments de recherche :
Les Archives des Assemblées nationales. 1787 - 1958. Répertoire numérique de la série C.,Paris, Archives nationales, 1985
C 654-907. Répertoire numérique détaillémanuscrit par P. de Vaissière (1924), revu par J. Charon-Bordas (1975-1980), 374 p. en 2 vol. Avec index des noms de personnes, index des noms géographiques et index des noms de matières.
Sources complémentaires
AD XVIII : archives imprimés du pouvoir législatif depuis la Révolution.
Moniteur universel : débats des Assemblées.
Notes
Repérage et saisie des données effectués par Germain Dufay en 2005.
Cartes et plans conservés dans la série CC - Chambre des Pairs.
Identification de la partie inventoriée
Intitulé : Cartes et plans contenus dans les pièces à l'appui de divers projets de loi.
Cotes extrêmes : CC 395 - CC 420.
Date des documents : 1840 à 1847.
Niveau de description : article.
Contexte général du fonds
Producteur : Chambre des Pairs.
Modalités d'entrée : versement aux Archives nationales en 1848.
Contenu des dossiers
Présentation du contenu : dossiers des séances accompagnant les débats des pairs composés de pièces manuscrites et de documents iconographiques.
Classement : par ordre chronologique des sessions et dossiers classés par séance.
Accès et utilisation
Instruments de recherche :
CC 257 à 421, 487 à 498, 853 à 1034. Chambre des pairs (1814-1848).Inventaire semi-analytique dactylographié par J. Charon-Bordas, 1974, 501 p. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
Notes
Repérage et saisie des données effectués par Barbara Bagur en 2003.

Identifiant de l'unité documentaire :

C//795-C//907,CC//395-CC//420

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_027882

Publication :

Archives Nationales
2005

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Au delà des séries consacrées aux Assemblées nationales (série C) et au Sénat, Chambre et Cour des pairs (série CC), il convient de s'orienter plus particulièrement vers les multiples sous séries de la série F correspondant aux versements des ministères et des administrations qui en dépendent. Ces fonds sont susceptibles de comporter dans leurs dossiers la suite donnée aux projets approuvés par les deux chambres. Des plans d'alignements des communes sont présents dans les séries F1A (Ministère de l'Intérieur : administration générale. Objets généraux.) et F2. (Ministère de l'Intérieur : administration départementale et communale.). Il convient de se reporter aux séries suivantes selon le type de bâtiment recherché : la série F13 pour les bâtiments civils, F14 pour les travaux publics, F16 pour les prisons, F17 pour l'Instruction publique, F19 pour les Cultes et F21 pour les Beaux-Arts. Attention, ces indications ne sont que des orientations générales ne prétendant pas à l'exhaustivité.

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT