Inventaire d'archives : Images des répertoires du notaire Charles-Joseph Jaussaud pour l'étude CVI

Institution de conservation :

Archives nationales

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/CVI/17

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053276

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Charles-Joseph Jaussaud
Etude CVI

Informations sur l'acquisition :

Répertoires versés aux Archives nationales en 1948.

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Description physique :

Importance matérielle :
2 registres

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

juillet 2011
  • Compléments et liens vers les images numériques par Marie-France Nivet
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :