Inventaire d'archives : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1530 W 1-18

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001530w

Publication :

2006, encodé en 2013

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l’équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Informations sur l'acquisition :

Versement du 5 décembre 2006

Description physique :

Importance matérielle :
18 articles - 1,80 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales