Inventaire d'archives : Bordereau de versement de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des
Titre :
Bordereau de versement de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Hautes-Alpes
Cote :
1759 W 1-21
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Hautes-Alpes. Service contentieux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 mars 2015
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 21
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1759 W