Inventaire d'archives : Bordereau de versement de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des

Titre :

Bordereau de versement de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Hautes-Alpes

Cote :

1759 W 1-21

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Hautes-Alpes. Service contentieux

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 mars 2015

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 21

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1759 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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