Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements universitaires...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements universitaires ; Bureau troisième cycle universitaire (1940-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-9. Art 1 : réforme de l’enseignement supérieur, loi d’orientation : Textes officiels, notes, 1968-1975. Art 2 : Faculté de Vincennes : Organisation ; rapport, note, textes officiels, dossiers de candidature, PV de réunion, 1969-1972. Art 3 : Etudes de psychologie : Note, rapport, documents préparatoires, textes officiels, 1969-1974. Etudes notariales : Note, rapport, 1969-1974 Art 4-5 : Brevet de capacité colonial : Réglementation, 1940-1948 relations internationales. Accords culturels, 1948-1951 équivalence de diplôme : Textes officiels, 1955-1977 Art 6 : Liste des doctorats d’Etat, 1974-1975. Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974. Certificat d’aptitude à l’administration des entreprises : Notes, rapports, 1969-1972. Art 7-8 : Maîtrise es sciences médicales : Dossier de candidature, arrêtés, 1955-1975. Art 9 : IUT (Institut Universitaire de Technologie) : Textes officiels, 1968. Grands établissements français à l’étranger : Conseil d’administration, conseil scientifique : PV de séance, 1964-1972. Droits universitaires, projet d’exonération : Note, rapport, 1948-1962.
Cote :
19790569/1-19790569/9
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Bureau du troisième cycle universitaire (1976-1982)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011696
Institutions :
Thèmes :
brevet d'invention, certificat d'aptitude, commission scientifique, conseil d'administration, diplôme, droit, enseignement supérieur, enseignement technique, exonération fiscale, faculté, gestion d'entreprise, grand établissement, institut universitaire de technologie, loi d'orientation, médecine, réforme de l'enseignement, université, équivalence de diplôme, établissement d'enseignement
Type de document :
arrêté, diplôme, dossier de candidature, dossier individuel, note, procès-verbal de séance, rapport