Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements universitaires...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements universitaires ; Bureau troisième cycle universitaire (1940-1977)

Contenu :

Sommaire
Art 1-9. Art 1 : réforme de l’enseignement supérieur, loi d’orientation : Textes officiels, notes, 1968-1975. Art 2 : Faculté de Vincennes : Organisation ; rapport, note, textes officiels, dossiers de candidature, PV de réunion, 1969-1972. Art 3 : Etudes de psychologie : Note, rapport, documents préparatoires, textes officiels, 1969-1974. Etudes notariales : Note, rapport, 1969-1974 Art 4-5 : Brevet de capacité colonial : Réglementation, 1940-1948 relations internationales. Accords culturels, 1948-1951 équivalence de diplôme : Textes officiels, 1955-1977 Art 6 : Liste des doctorats d’Etat, 1974-1975. Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974. Certificat d’aptitude à l’administration des entreprises : Notes, rapports, 1969-1972. Art 7-8 : Maîtrise es sciences médicales : Dossier de candidature, arrêtés, 1955-1975. Art 9 : IUT (Institut Universitaire de Technologie) : Textes officiels, 1968. Grands établissements français à l’étranger : Conseil d’administration, conseil scientifique : PV de séance, 1964-1972. Droits universitaires, projet d’exonération : Note, rapport, 1948-1962.

Identifiant de l'unité documentaire :

19790569/1-19790569/9

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011696

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Bureau du troisième cycle universitaire (1976-1982)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Activity: