Inventaire d'archives : Versements de Maîtres Robert-Antoine CHONION et Pierre GACHON, notaires à Bellegarde

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 38188-38383

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD001_3E_NOTAIRES_094

Publication :

Archives départementales de l'Ain
2016
Bourg-en-Bresse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements effectués en 1985 et 1996.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement chronologique.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 206

Ressources complémentaires :

Liens

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Ain

Sujet :

Type de document :