Finding aid : 2 O 2664-2665 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Lornay (1860-1939)

Scope content

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Reference

2 O 2664-2665

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Records creator's history

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Source of acquisition

Versement

Description :

Arrangement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

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Archives publiques
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Languages

Langue des unités documentaires: Français

Physical description

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,24

Additional resources

Série E DEPOT Communes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 560 : numéros suivis
1 Cd 1437 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 bis : bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 44 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 31 : listes électorales
3 M 220 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 196 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 256 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 53 : fruitière
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 646-647 : Lornay, 1895-1907
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/932 : état de section, 1865
3 P 3/933 : matrice des propriétés foncières, 1866-1914
3 P 3/934 : matrice des propriétés non-bâties, 1913-1968
3 P 3/935 : matrice des propriétés bâties, 1911-1968
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 40 : budgets ;5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 22 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 119, 228 : commune de Lornay, 1860-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Les archives communales conservées dans la commune.

Bibliography

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Lornay [texte imprimé] : Lep'tit bulletin. — Lornay : Mairie de Lornay, 2005-en cours. Annuel. [Cote : BM 464]
Flash info, Lornay [texte imprimé]. — Lornay : Mairie de Lornay, 1998-1999.
Feuille d'informations municipales. [Cote : BM 277]
Bulletin municipal de Lornay [texte imprimé]. — Lornay : Mairie de Lornay, 1996-en cours. [Cote : BM 249]
Lornay [texte imprimé] : La Gabelle du sel de 1561 : Transcription et analyse / Antoine Verzier. — [S.l.] : Antoine Verzier, [s.d.]. — 13 p. ; 30 cm. [Cote : Br 5680]
Lornay, capitation espagnole, 1743-1746 [texte imprimé] : Les subsides au XVème siècle : Transcription et analyse / Antoine Verzier. — Sartrouville : Antoine Verzier, 2009. — 1 vol. (32 p.) ; 30 cm. [Cote : Br 5721]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Lornay*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 238]
Bulletin paroissial du secteur de Rumilly [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1964-2007.
Paroisses de Rumilly, Bloye, Boussy, Crempigny, Etercy, Hauteville-sur-Fier, Lornay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Menthonnex-sous-Clermont, Moye, Saint-Eusèbe, Sales, Sion-Val-de-Fier, Thusy, Vallières, Vaulx, Versonnex. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Chambéry)
S¹est successivement intitulé : ºLe Lienº. Rumilly et ses environs, 1964-1971 (février). Mensuel. ºAlpes 74. Le Lienº. Rumilly et ses environs, 1971-2007. Mensuel, puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 184]
Histoire de Lornay (2ème partie)(1607-1792) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 27-32.
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°19-2001. — N°19-2001
Auteur Brunier. [Cote : PER 1470]

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