Inventaire d'archives : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1178 W 1-15

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001178w

Publication :

1991, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

Informations sur l'acquisition :

Versement du 27 novembre 1991

Description physique :

Importance matérielle :
15 articles - 1,50 m/l