Inventaire d'archives : 1010 W - Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, service de la circulation et de la sécurité routière....

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Title:

1010 W - Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, service de la circulation et de la sécurité routière.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000053

Informations sur le producteur :

Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

Informations sur l'acquisition :

Ce versement a été effectué le 7 mai 1980 par la préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - service de la circulation et de la sécurité routière.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été traité en 1993.

Conditions d'accès :

Tous les articles sont communicables après un délai de 60 ans.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence