Inventaire d'archives : 1010 W - Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, service de la circulation et de la sécurité routière....
Titre :
1010 W - Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, service de la circulation et de la sécurité routière.
Informations sur le producteur :
Préfecture - 1ère
direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité
routière
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 7 mai 1980 par la préfecture - 1ère
direction - 3ème bureau - service de la circulation et de la sécurité
routière.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en 1993.
Conditions d'accès :
Tous les articles sont communicables après un délai de 60 ans.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000053