Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et du personnel...

Date : 1920 - 1968

Titre :

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et du personnel universitaire ; Sous-direction des enseignements ; Bureau organisation des enseignements dans les facultés et collèges de sciences, les facultés et écoles de médecine, de pharmacie et de chirurgie Dentaire (1920-1968)

Contenu :

Documents provenant de l'ancienne Direction de l'enseignement supérieur, bureaux B 2 et C 1 versés par le bureau du Conseiller médical le 9 janvier 1976. Huit liasses cotées F.17 bis 16669-16676

Ces papiers se rapportent principalement aux arrêtés de nomination au titre de Docteur HONORIS CAUSA (1920-1958)

Demandes de subventions pour impression de thèses (1964-68)

Affaires diciplinaires, pour fraudes aux examens et infractions aux réglements universitaires (1958-1960 et 1965-1967)

Dossiers concernant le diplôme d'ingénieur géomètre en Alsace Lorraine, mesures spéciales 1935-1939 et 1948.

Sommaire

Art 1-8. Art 1-2 : Docteur honoris causa : Rapports de présentation, propositions, arrêtés de nomination, notices individuelles, 1920-1958. Art 3-6 : Subventions pour impression de thèses : Rapports de la commission d’examen, rapports des professeurs, devis, permis d’impression, correspondance, 1964-1968. Art 7 : Procédures disciplinaires : Jugements et arrêts du conseil supérieur de l’Education Nationale, circulaire 1958-1960, 1965-1967. Art 8 : Diplôme d’ingénieur géomètre en Alsace-Lorraine : Mesures spéciales, sujets, composition du jury, PV, résultats, dossiers et listes de candidats, correspondance, 1935-1939, 1948.

Cote :

19770485/1-19770485/8

Publication :

Archives nationales

1977

Informations sur le producteur :

Bureau de l'organisation des enseignements dans les facultés et collèges de sciences et les facultés et écoles de médecine, de pharmacie et de chirurgie dentaire