Inventaire d'archives : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des ouvrages hydrauliques de l'eau et des milieux aquatiques
Contenu :
Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.
Cote :
1878W1-12
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2017
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/01/2017
Description physique :
1.60 ml, 12 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001878w