Inventaire d'archives : Conseil Départemental / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'Eau et des Milieux Aquatiques

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.

Identifiant de l'unité documentaire :

1878W1-12

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001878w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2017

Informations sur le producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/01/2017

Description physique :

1.60 ml, 12 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production