Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations supérieures ; Sous-direction des enseignements universitaires et de la formation des maîtres ; Bureau du 3e cycle universitaire (1925-1972)

Contenu :

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR:
DEMANDES D'EQUIVALENCE
REFORME DES ETUDES DE DROIT
Ce fonds versé le 7 mars 1975 par la Direction des enseignements, de la recherche et des personnels (DERP), bureau 10, est composé de 17 dossiers cotés F.17 bis 15423 à F.17 bis 15439.
Ces dossiers sont classés selon quatre thèmes:
- généralités (F.17 bis 15423 à 15426)
- réforme de Droit et Sciences économiques (F.17 bis 15427 à 15432)
- Etudes de Lettres (F.17 bis 15433 et 15434)
- Etudes de Sciences (F.17 bis 15435 à 15439)
Sommaire
Art 1-17 (F 17 bis 15423-15439) : Enseignement supérieur (3ème cycle universitaire). Art 1-4 et 11-12 : Organisation des études : Correspondance, 1954-1972 Art 5-10 et 13-17 : Demandes d’équivalence de diplômes : Correspondance générale et dossiers individuels, 1967-1972 Art 6-7 : Programmes des études de droit, 1952-1971. Art 8-9 : Réformes des études de droit et de sciences économiques : Textes officiels, correspondance, PV de réunions, enquêtes, 1925-1964.

Identifiant de l'unité documentaire :

19771367/1-19771367/17

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017530

Publication :

Archives nationales
1977

Informations sur le producteur :

Bureau du troisième cycle universitaire (1974-1976)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT