Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Institution :
Archives départementales des Hautes-Alpes (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
1398 W 1
Identifiant de l'Inventaire d'archives :
FRAD005_1398 W
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur l'acquisition :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 31 janvier 2007
Origine :
Origine:
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes. Service Aménagement, urbanisme et logement
Description physique :
Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas: 1

Métrage linéaire: 0.10

Organisme responsable de l’accès intellectuel
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Sujet :

Archives départementales des Hautes-Alpes