Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumont, Pierre

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DUMONT, Pierre

Cote : F/7/5501

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Succession transport de droits. Dumont, Pierre. Menuisier

Cote : MC/ET/LXV/483

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Pierre Dumont, officier déchargeur de bois, et Philippe Fichon, maître sculpteur, au pro...

Cote : MC/ET/XXXVIII/132

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Contrat de mariage entre Pierre Dumont, maître peignier et tablettier, demeurant rue de la Juiverie, paroisse Saint-Martial, fils de Simon D...

Cote : MC/ET/XXIX/85

Période : 1589 - 1589

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe II COTHEREAU, janvier 1578 - 21 octobre 1613 (étude XXIX)
Inventaire après décès de Catherine Dufour, femme de Pierre Dumont, prisonnier en la Conciergerie pour le fait de la religion prétendue nouv...

Cote : MC/ET/VI/76

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)
Bail de Claude Boynin, marchand teinturier, demeurant rue de la Juiferie, paroisse de la Madeleine, et de Bonnaventure Mezouille, maître enl...

Cote : MC/ET/LXXIII/172

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)
Cession de rente concernant Pierre DUMONT.

Cote : MC/ET/VIII/13

Période : 1515 - 1515

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Obligation. Dumont, Pierre. Thomas, François-Régis. Alvimare (Seine-Maritime). (marchand fripier)

Cote : MC/ET/LIX/355

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Mise en apprentissage d'Henry Dumont, par Pierre Dumont, son père, maréchal des logis de l'artillerie de France, au Marché-Neuf, auprès de L...

Cote : MC/ET/I/74

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Transport de bail par Pierre Dumont, maître sculpteur, Grande rue du Bac.

Cote : MC/ET/XXX/182

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)

Dumont, Pierre

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