Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bailly, Jean (1...-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1528

Date de décès :

31 décembre 1531

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Bailly, Jean

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Forçats libérés, surveillance : dossiers individuels, courriers, feuilles de route, condamnations, situation des personnes Bailly Jean (sor...

Cote : 2 J 548

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2J - Police générale
BAILLY (Jean) maître faïencier ; Rue Saint-Honoré § contrat d'apprentissage de Pierre Charpentier

Cote : MC/ET/XCI/721

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LAUVERJON, 28 octobre 1710 - 12 novembre 1730 (étude XCI)
Protestation concernant Jean BAILLY, laboureur.

Cote : MC/ET/CXXII/9

Période : 1522 - 1522

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Attestation de Pierre Duchapt, praticien au Palais, agé de 27 ans, et de Jean Gabory, le jeune, maître tapissier, agé de 26 ans, selon laque...

Cote : MC/ET/III/205

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
BAILLY (Jean) architecte § Dépôt du testament de Pierre-Claude de Hodie, maître des requêtes, du 5 décembre 1693

Cote : MC/ET/CXV/332

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DOYEN, 13 septembre 1672 - 1711 (étude CXV)
Donation faite à Jean BAILLY, maître de l'hôtel de l'Amiral de France, par Catherine DARE, d'une maison à Charonne.

Cote : MC/ET/XIX/14

Période : 1500 - 1500

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I PICHON, 23 avril 1495 - 28 novembre 1507 (étude XIX)
Inventaire après décès: Charlotteau, Marguerite. Buot, Gilles (veuve en 2èmes noces) ; Bailly, Jean (veuve en 1ères noces).

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase Marie LEMOINE, 29 janvier 1811 - 12 décembre 1840 (étude CX)
ACQUIE, Emile | ADAM, Jean-Pierre | ADT, Jean-Marc | ALBAR, Jacques | ALLARY, Bernard | ALLOVON, André | ALLOVON, Denise | ALLOVON, René | A...

Cote : 19810033/70

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
BAILLY (Jean) maître maçon. § Rétrocession faite à. .., par Michel DAVID, plâtrier, faubourg Saint-Martin.

Cote : MC/ET/XXXIII/266

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René DAVID, 30 juillet 1636 - juin 1638 (étude XXXIII)
MAÇON maître BAILLY Jean § Rétrocession

Cote : MC/ET/XXXIII/266

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René DAVID, 30 juillet 1636 - juin 1638 (étude XXXIII)

Bailly, Jean (1...-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

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