Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

HUBERT, Charles Edmond

Date de naissance :

24 septembre 1840

Date de décès :

30 novembre 1853

Description :

Né le 13 mai 1809 à Paris

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Hubert, Charles-Edmond

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Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Adrien COUSIN, 22 janvier 1842 - 7 novembre 1866 (étude XXVII)
Minutes et répertoires du notaire Charles Edmond HUBERT, 24 septembre 1840 - 30 novembre 1853 (étude LXX)

Cote : MC/ET/LXX/1169 - MC/ET/LXX/1333, MC/RE/LXX/24 - MC/RE/LXX/25, MC/RE/LXX/51 - MC/RE/LXX/52

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Période : 1850 - 1850

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Période : 1845 - 1845

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Images des répertoires du notaire Charles Edmond Hubert pour l'étude LXX

Cote : MC/RE/LXX/24 - MC/RE/LXX/25, MC/RE/LXX/51 - MC/RE/LXX/52

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Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Émile Louis BAUDELOCQUE, 6 février 1828 - 24 septembre 1840 (étude LXX)

HUBERT, Charles Edmond

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