Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles, Jacques (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1545 et 1552)

Date de naissance :

18 février 1545

Date de décès :

15 avril 1552

Description :

Marié à Guillemette Aubery (voir ET/CXXII/249 : 4 janvier 1551)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Charles, Jacques

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Vente par Jacques Charles, notaire au Châtelet, à Christophe Chalon, secrétaire ordinaire de la chambre du roi, et greffier des chasses en l...

Cote : MC/ET/LXX/115

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Déclaration par Christophe Chalon, notaire au Châtelet, concernant l'office de notaire qu'il a acquis de Jacques Charles.

Cote : MC/ET/LXX/115

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Inventaire après décès de Jacques Charles, ancien nourrisseur, décédé à Monceaux, le 17 novembre 1822

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Élie DEGUINGAND, 19 novembre 1815 - 27 juillet 1824 (étude LXXIV)
CHARIER, Gaëton | CHARIOT, Georges | CHARITAT, Guy | CHARLEMAGNE, Roland | CHARLERY, Celestin | CHARLES, Edmond | CHARLES, Gaston | CHARLES,...

Cote : 19890469/32

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Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
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Cote : MC/ET/III/243

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
CHAJKIN, David | CHARLES, Jacques | CHARPIN, Catherine | CHEVAL, Maurice | CIEMIORO, Anna | CITA, Fourenel | CLERC, Dominique

Cote : 19950027/3

Période : 1975 - 1990

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Association entre Jacques Charles, marchand mercier suivant la Cour demeurant à Sougé en Bas Vendômois et Pierre Charles son fils : associat...

Cote : MC/ET/XIX/155

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Association pour cinq ans, à moitié gains et frais entre Jacques Charles, marchand mercier suivant la Cour, demeurant à Sougé en Bas Vendômo...

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Association entre Jacques Charles, marchand mercier suivant la Cour demeurant à Sougé en Bas Vendômois et Pierre Charles son fils : associat...

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Inventaire des biens de Elisabeth Rosée, veuve de Jacques Charles en état d'interdiction

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)

Charles, Jacques (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1545 et 1552)

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