Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fournel, François Henri (17..-177. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

20 septembre 1760

Date de décès :

14 janvier 1775

Description :

François Henri Fournel épouse Michelle Larcher le 7 mai 1761 (MC/ET/CXV/741, contrat de mariage). Le 23 décembre 1774, il y a procès-verbal après décès (MC/ET/LXXXIV/538). Son office est vendu par sa veuve à Simon Provost le 4 janvier 1775 (MC/ET/CXV/882) ; Simon Provost lui...

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Fournel, François Henri (17..-177.)

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Vente par Michelle Julie Larcher, veuve de François Henri Fournel, notaire au Châtelet de Paris, demeurant rue Croix-des-Petits-Champs, paro...

Cote : MC/ET/CXV/882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis L'HOMME, 5 janvier 1768 - 22 juillet 1791 (étude CXV)
Procès-verbal après le décès de François Henri Fournel, notaire au Châtelet de Paris, demeurant rue Croix-des-Petits-Champs, paroisse Saint-...

Cote : MC/ET/LXXXIV/538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Louis REGNAULT, 29 juillet 1749 - 18 décembre 1784 (étude LXXXIV)
Minutes et répertoires du notaire François Henri FOURNEL, 20 septembre 1760 - 14 janvier 1775 (étude LIX)

Cote : MC/ET/LIX/266 - MC/ET/LIX/300/B, MC/RE/LIX/4

Période : 1760 - 1775
Extrait sur pièce présentée et rendue d'inventaire après décès du 1er messidor an VII [19 juin 1799] chez Me Caillois à Corbeil (Essonne) : ...

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph François MATHIEU de HEIDOLSHEIM, 29 mars 1786 - 29 décembre 1805 (étude XLV)
Images du répertoire du notaire François Henri Fournel pour l'étude LIX

Cote : MC/RE/LIX/4

Période : 1760 - 1775
Contrat de mariage entre François Henri Fournel, notaire au Châtelet, demeurant rue Croix-des-Petits-Champs, et Michelle Julie Larcher.

Cote : MC/ET/CXV/741

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Simon VANIN, 4 mars 1752 - 31 décembre 1767 (étude CXV)

Fournel, François Henri (17..-177. ; notaire ; exerce à Paris)

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