Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savalette, Pierre (1641-1722 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

11 juin 1670

Date de décès :

10 avril 1722

Description :

marié à Marie Bonneau sa fille Marie-Jeanne épouse Guillaume de Laleu, qui exerce en association avec son beau-père de 1706 à 1721 (voir ETLXII/283, 18 avril 1706, contrat de mariage) capitoul de Toulouse échevin de Paris

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Savalete, Pierre

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Cote : MC/ET/CV/863 - MC/ET/CV/1142, MC/RE/CV/19

Période : 1670 - 1722
Déclaration par Pierre Savalette à Gédéon Tallemant.

Cote : MC/RE/LIX/3

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LE SEMELIER, 26 juin 1634 - 10 mars 1672 (étude LIX)
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Cote : MC/ET/CV/1169

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DELALEU, 16 mars 1706 - 5 septembre 1743 (étude CV)
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Cote : MC/ET/XCVIII/238

Période : 1671 - 1671

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II LE VASSEUR, 2 avril 1661 - 26 janvier 1700 (étude XCVIII)

Savalette, Pierre (1641-1722 ; notaire ; exerce à Paris)

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