Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUBOIS, Henri

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DUBOIS, Henri

Cote : 19940440/345

Période : 1928 - 1928

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
Dubois, Henri

Cote : 109341 X 28 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1930 (avril à juin)
DUBOIS, Henri

Cote : F/19/2623

Période : 1897 - 1900

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers de candidature à l'épiscopat (XIXe-début XXe siècle)
DUBOIS, Henri

Période : 1891 - 1906

Fonds : Travaux d'art, musées et expositions. 3e volume (XIXe-XXe siècle)
CLAVAL, Marcel | MAUDUIT, Maurice | MANGIN, Charles | MARCHE, Gérard | MORTIER, Joseph | MOUTON, Jean | DABIN, Robert | MONGET, Augustin | P...

Cote : 19990224/118

Période : 1901 - 2000

Fonds : Culture ; Direction Musées de France (XXe siècle)
MURCIA, Juan | NATTER, François | PEROTIN, Claude | RICHARD, Jean-Pierre | ROBERT, Madeleine | SERPER, Arie | SOUBERBIELLE, Marie | AUBIN, M...

Cote : 20010016/14

Période : 2000 - 2000

Fonds : Université Paris-IV. Dossiers des enseignants nés entre 1900 et 1940 et ayant quitté l'université avant 2000
BRODEUR ordianire du Roi et de la Reine DUBOIS (Henri) § Mariage

Cote : MC/ET/VI/464

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
DRELON, Octave | DRIANT, Robert | DROUTIN, Georges | DROUILLES, Maurice | DRUEL, Maurice | DUBLY, Henry-Louis | DUBOIS, Marie | DUBOIS, Henr...

Cote : 19780298/34

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale
Lerbré, Jean-Baptiste Théodore.

Cote : MC/DC/XCIV/18

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
DUBOIS, Henri

Cote : 19790846/125

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)

DUBOIS, Henri

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