Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charlot, Constant Pierre (1795-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

11 septembre 1823

Date de décès :

10 juin 1846

Description :

Né le 20 avril 1795

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Charlot, Constant-Pierre

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Minutes et répertoires du notaire Constant Pierre CHARLOT, 11 septembre 1823 - 10 juin 1846 (étude LXXII)

Cote : MC/ET/LXXII/640 - MC/ET/LXXII/789, MC/RE/LXXII/14 - MC/RE/LXXII/18

Période : 1823 - 1846
Images des répertoires du notaire Constant Pierre Charlot pour l'étude LXXII

Cote : MC/RE/LXXII/14 - MC/RE/LXXII/18

Période : 1823 - 1846
Vente par Constant-Pierre Charlot, notaire au Châtelet, de son étude à Vincent Lecerf, licencié en droit, principal clerc de notaire, demeur...

Cote : MC/ET/CXIII/951

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis TRESSE, 20 mai 1831 - 15 novembre 1860 (étude CXIII)

Charlot, Constant Pierre (1795-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

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