Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lebrun, Charles Henri (1773-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

18 avril 1804

Date de décès :

10 février 1827

Description :

Né le 15 mars 1773 à Paris D'abord principal clerc de maître Bro, auquel il succède Notaire substituant de Pierrre Romain Cousin (étude I) en 1812

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Lebrun, Charles-Henri

3 contenus liés

Images des répertoires du notaire Charles Henri Lebrun pour l'étude XCII

Cote : MC/RE/XCII/13 - MC/RE/XCII/18

Période : 1804 - 1827
Inventaire après décès de Joseph-Marie Chevassu-Monnier à la requête de Jérôme-Emmanuel Chevassu-Monnier, son fils, lapidaire, demeurant rue...

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)
Inventaire après décès: Vanin, Marie-Henriette. Lebrun, Charles-Henri (épouse de). Chanoinesse (rue), n° 8. Neuve Saint Paul (rue), n° 9.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Louis ROBIN, 10 février 1827 - 10 décembre 1840 (étude XCII)

Lebrun, Charles Henri (1773-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

3 contenus liés

Liens