Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

gauthier, Jean Baptiste

30 contenus liés

Correspondance entre la mairie de Limoges, la préfecture de la Haute-Vienne et de la Creuse concernant le legs de Jean-Baptiste Gauthier à l...

Cote : 1 J 595

Période : 1868 - 1868

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/7/5780

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/7/5690

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1951

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3069

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des personnats (cures de première classe) (an XII-1906)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3078

Période : 1892 - 1892

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des personnats (cures de première classe) (an XII-1906)
Inventaire après décès: Chalvet dite Chauvel, Aline-Virginie. Gauthier, Jean-Baptiste (épouse). Tournelles (rue des), n° 8.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1843 - décembre 1852 (étude CI)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1767

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1767

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1951

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

gauthier, Jean Baptiste

30 contenus liés

Liens