Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gilbert, Louis

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Procuration. Gilbert, Louis. Dubois, André-François. Mercier

Cote : MC/ET/LXV/455

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
GILBERT (Louis) maître tailleur d'habits demeurant porte Baudoyer § Testament de Louis GILBERT

Cote : MC/ET/XIX/410

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
GILBERT, Louis

Cote : F/7/5087

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Inventaire après décès de Louis Gilbert, marchand tapissier, rue Joubert, n° 7. Geneviève Mazet, sa veuve.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marcel CHANDRU, 28 novembre 1828 - 4 août 1862 (étude III)
ROI DE SICILE (rue du) maison attenante celle de D. Martin de Mauvoy trésorier du duc de Guise § Bail durant 3 ans par Louis GILBERT maître ...

Cote : MC/ET/XIX/402

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)
Bail durant 3 ans par Louis Gilbert, maître tailleur d'habits, bourgeois de Paris, rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Gervais, à Helène Colle...

Cote : MC/ET/XIX/403

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)
GILBERT, Louis

Cote : 19940448/189

Période : 1935 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GIF à GOU (fin XIXe siècle-1940)
GILBERT, Louis

Cote : 19940448/189

Période : 1927 - 1927

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GIF à GOU (fin XIXe siècle-1940)
PASCAUD, François Michel

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
GILBERT, Louis

Cote : 4194 X 87

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887

Gilbert, Louis

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