Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toussaint, Maurice

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TOUSSAINT, Maurice

Cote : 19940477/131

Période : 1922 - 1922

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)
TOUSSAINT Maurice

Cote : 77AJ/23

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
BENNEDETTI, Jean-Jacques | BOMBRUN, Roland | DUCRET, Antoine | FIASTRE, Georges | THOMAS, Jean-Pierre | TOUSSAINT, Maurice | VAGNON, Alain

Cote : 19940685/995

Période : 1977 - 1994

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...
Engagez-vous dans les troupes de la métropole

Cote : 1FI581

Période : 1928 - 1928

Fonds : Documents figurés isolés d'un format supérieur à 24 x 30 cm (1 FI)
TOUSSAINT, Maurice

Cote : 19770380/140

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : Q à Z (1870-1970)
TOUSSAINT, Maurice

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...

Toussaint, Maurice

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