Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubert, Charles

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AUBERT, Charles

Cote : F/7/5722

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
AUBERT, Charles

Cote : 19940432/264

Période : 1933 - 1934

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
AUBERT, Charles

Cote : 19940432/264

Période : 1924 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
AUBERT, Charles

Cote : 19940432/264

Période : 1909 - 1910

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
AUBERT, Charles

Période : 1802 - 1906

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des "petits" théâtres parisiens : index des personnes (1802-1906)
AUBERT, Charles

Cote : F/18/1871

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
ATTARD, Perrine | ATTENOUX, Augustin | AUBAILE, Juliette | AUBERT, Charles | AUBERT, Clément | AUBERT, Ernest | AUBERT, Jean | AUBERT, Zéphy...

Cote : 19810525/13

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...
J69 - A à Ba

Cote : AJ/9/3870

Période : 1920 - 1930

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
AUBERT, Benjamin | AUBERT, Charles | AUBERT, Louis | AUBERT, Odette | AUBIN, Robert | AUBOIS, Noël | AUBOUIN, Maurice | AUBRESPIN, Alphonsin...

Cote : 19790122/10

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
BUSSIERE, Maurice | BRIAND, Berthe | CHAMBRION, Alice | BASTIEN, Pauline | BATAILLEREAU, Marguerite | BAUDIER, René | BASSET, François | BAS...

Cote : 19770841/38

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)

Aubert, Charles

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