Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Pierre (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1656

Date de décès :

31 décembre 1663

Description :

Greffier et tabellion de la prévôté de Montmartre.

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dubois, Pierre

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DUBOIS Pierre, brasseur entrepositaire de bière à Saint-Germain-en-Laye, jugement du 06/01/1894

Cote : 6U 350-36

Période : 1894 - 1894

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Apprentissage, maître maçon. PEAN, Hector. DUBOIS, Pierre, maçon,

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Pierre Dubois

Cote : 4 A 1/2327

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
DUBOIS, Pierre

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DESPLANCHES, Jacques | COMTE, Emile | SPINOSI, Jean | DALLAINE, André | CAZAL, Léone | VIOLLAND, Charles | FERRIÈRES, Christian | CLICHET, G...

Cote : 19910700/4

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
BOUDARD, Joseph | VIOLETTE, Maurice | NAVATTE, Maurice | TARY, René | VENTORY, Jacqueline | SERIO, Rosaline | GAYET, Charles | BARBIER, Emil...

Cote : 19910700/5

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
MASSON, Michèle | SAUPIQUE, Georges | SOUBIE, Adrien | ATTAN, Messaoud | VIGNERON, Charles | ELOUARD, Marie | LEBOEUF, Camille | ALLAMEL, Je...

Cote : 19910700/11

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des dossiers DETACHES

Cote : 301

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des dossiers DETACHES

Cote : 312

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des dossiers DETACHES

Cote : 342

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...