Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roussel, Jean

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ROURE, Lucien | ROUSSEAU, Réné | ROUSSEL, Jean | ROY, Denis | RUSSO, Philippe | SAINT-PAUL, Raymond

Cote : 19810538/38

Période : 1976 - 1976

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1976)
ROUSSEL, Jean

Cote : F/1dII/R/9

Période : 1819 - 1819

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Contrat de mariage. Roussel, Jean. Duval, Marie-Jeanne. Cuisinier chez l'Evêque d'Arras

Cote : MC/ET/LXV/479

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Roussel (Jean), marchand orfèvre § Partage entre les héritiers de Michèle de Roussignac veuve ..

Cote : MC/ET/LXX/213

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Roussel (Jean), marchand orfèvre § - Délivrance de legs par les héritiers de la veuve de .. à l'église Saint-Pierre Saint-Paul ; - Titre nou...

Cote : MC/ET/LXX/213

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Roussel (Jean), marchand orfèvre § Remboursement de 6.000 livre pour 300 livres de rente par la succession de .. à Pierre Gruyen

Cote : MC/ET/LXX/220

Période : 1705 - 1705

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Procès relatifs aux propriétés de Belle.

Cote : 5 D 14

Période : 1539 - 1781

Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
Vente concernant Jean ROUSSEL, praticien.

Cote : MC/ET/III/10

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Jean Roussel, maître fruitier-oranger, et Pierre Fournier, maître sculpteur, au profit d...

Cote : MC/ET/XXXVIII/142

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Reconnaissance de dette à Pierre Fieffé, notaire au Châtelet, et à Denise Citolle, sa femme, par Jean Roussel, marchand épicier, bourgeois d...

Cote : MC/ET/XXIV/104

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)

Roussel, Jean

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