Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupont, Jean

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DUPONT, Jean

Cote : F/7/5295

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DUPERIER, Paule | DUPERRAIN, Roger | DUPEUX, Georges | DUPIECH, Guy | DUPLAN, Alain | DUPLESSIS, Alice | DUPLESSIS, Gilbert | DUPLESSY, Gine...

Cote : 19900358/98

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
DUPONT, Jean

Cote : BB/11/273/A

Période : 1828 - 1828

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
DUPONT, Jean

Cote : 3673/82

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
DUPONT, Jean

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
DUPONT, Jean | T.50

Cote : 2490

Période : 1985 - 1985

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction personnels en coopération (1985)
DUPONT (Jean)

Cote : Y//13463

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
DUPONT (Jean)

Cote : Y//13544

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
Quittance de diverses sommes par Gilles Fortin, étudiant au collège Gervais-le-Chrétien, fils de Jacob Fortin, seigneur de Beaupré, avocat a...

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Remise de pièces par Jean Dupont, docteur en théologie, comme exécuteur du testament de Guillaume Depardieu, chanoine de Notre-Dame de Paris...

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)

Dupont, Jean

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