Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France). Conseil général

Description :

assemblée délibérante du département français des Hautes-Alpes avant mars 2015

Source :

Wikidata : conseil général des Hautes-Alpes

Autres ressources :

data.bnf.fr : Hautes-Alpes. Conseil général

3 193 contenus liés

Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
État généraux de la culture à Forcalquier du 25 juin 1977 : procès-verbal.

Cote : 1090 W 53

Période : 1969 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 49

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Routes départementales, travaux et aménagements : dossier technique.

Cote : 1708 W 1

Période : 1984 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la direction de la coordination territoriale et de la gestion des infrastructures du Conseil général des Hautes-Al...
Voeux du Conseil général : cassette vidéo.

Cote : 1686 W 1

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service numérique, des usagers et des moyens du Conseil général des Hautes-Alpes
Voeux du Conseil général : cassette vidéo.

Cote : 1686 W 2

Période : 2004 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service numérique, des usagers et des moyens du Conseil général des Hautes-Alpes
Préfecture, salle du Conseil général.

Cote : 14 Fi 1

Période : 1974 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Demandes de subventions

Cote : 1611 W 1-2

Période : 1990 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau et de l'environnement du Conseil Général des Hautes-Alpes
Programme agence de l'eau, assainissement : dossiers de subventions. Intempéries dans le Queyras : dossiers de subventions.

Cote : 1611 W 1

Période : 1990 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau et de l'environnement du Conseil Général des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (France). Conseil général

3 193 contenus liés

Liens

3 193 contenus liés