Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Conseil général

Description :

assemblée délibérante du département français du Gard avant mars 2015

Source :

Wikidata : conseil général du Gard

Autres ressources :

data.bnf.fr : Gard. Conseil général

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Gendarmerie de Bessèges (17 et 24 janvier 1923)

Cote : 4 N 97

Période : 1923 - 1939

Fonds : Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N
Servitudes sur les propriétés publiques. Enquêtes. Acte d'acquisition par la ville de Beaucaire du château de Margalier

Cote : 4 N 6

Période : 1822 - 1934

Fonds : Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N
Beaucaire (an V-1922), Bellegarde (1834), Calvisson (1816-1877), Marguerittes (1832-1878), Montfrin (1875-1876), Nîmes (1814-1869)

Cote : 4 N 89

Période : 1796 - 1922

Fonds : Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N
Gendarmerie de Beaucaire (28 mars 1923)

Cote : 4 N 99

Période : 1923 - 1939

Fonds : Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N
Acquisition des casernes de gendarmerie de Beaucaire, Bessèges, Connaux et Uzès

Cote : 3 N 366

Période : 1922 - 1922

Fonds : Comptabilité générale du département (1798-1943) - 3 N
An XI

Cote : 1 N 4

Période : 1802 - 1803

Fonds : Conseil général et Commission départementale (1799-1940) - 1 N
An XIII

Cote : 1 N 6

Période : 1804 - 1805

Fonds : Conseil général et Commission départementale (1799-1940) - 1 N
1827

Cote : 1 N 27

Période : 1827 - 1827

Fonds : Conseil général et Commission départementale (1799-1940) - 1 N
1832

Cote : 1 N 31

Période : 1832 - 1832

Fonds : Conseil général et Commission départementale (1799-1940) - 1 N
Anduze (1851-1887), Barjac (an VII-1878), Bessèges (1856-1922)

Cote : 4 N 85

Période : 1798 - 1922

Fonds : Service départemental d'architecture, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental (1791-1940) - 4 N

Gard (France). Conseil général

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