Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parti communiste français. Fédération (Gard)

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Constitution et fonctionnement du Parti

Cote : 213 J 1-138, 436-437, 439, 443, 445-447

Période : 1940 - 2005

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Échelon national et régional

Cote : 213 J 1-4, 13-18, 20-31, 46-62, 436-437, 439, 445-447

Période : 1940 - 2005

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Comité central, puis comité national

Cote : 213 J 2-3, 436, 439

Période : 1940 - 2005

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Dossier de presse sur le comité central du PCF

Cote : 213 J 436

Période : 1981 - 1990

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Dossier de presse sur le comité national du PCF

Cote : 213 J 439

Période : 1990 - 1994

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Préparation des comités fédéraux

Cote : 213 J 2

Période : 1997 - 1997

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Réflexion sur le militantisme

Cote : 213 J 3

Période : 2000 - 2000

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Conseil national

Cote : 213 J 4, 31

Période : 1940 - 2005

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Préparations des conseils nationaux

Cote : 213 J 31

Période : 2001 - 2002

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)
Commission du conseil national du PCF

Cote : 213 J 4

Période : 2003 - 2003

Fonds : Parti communiste du Gard (1940-2005)

Parti communiste français. Fédération (Gard)

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