Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles VI (1368-1422 ; roi de France)

Date de naissance :

11 décembre 1368

Date de décès :

30 octobre 1422

Description :

roi de France

Source :

Wikidata : Charles VI de France

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles VI (roi de France, 1368-1422)

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France-Bayern

Date de modification : 1 septembre 2021

Lieu de conservation : Archives nationales
Lettres patentes de Charles VI, portant défense à tout marchand forain, n'étant pas membre de la commune, de vendre aucune marchandise au dé...

Cote : HH 4

Période : 1412 - 1412

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Prieuré Notre-Dame de Gattigues (commune d'Aigaliers).

Cote : 1 H 288

Période : 1399 - 1764

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Lettres d'abolition du roi Charles VI en faveur de tous les vassaux de son oncle le duc de Berry, leur permettant de jouir de tous leurs bén...

Cote : ANJONY 23-4

Période : 1412 - 1412

Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)
Inventaires de titres, XVIIe-XVIIIe siècles. Notes concernant la fondation : abandon de ses biens, par Robert le Chat, 1251 ; lettre de sain...

Cote : FR/FR-AD078/29 H 1

Période : 1251 - 1783

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Mantes

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 826

Période : 1150 - 1789

Fonds : Villes et communes
Lettres patentes de Charles VI.

Cote : Feudiste 10 n° 2

Période : 1388 - 1388

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prolongation pour quatre ans de l'octroi accordé aux habitants d'Auxerre afin de pourvoir à l'entretien des fortifications, du pavage et du ...

Cote : Feudiste 10 n° 4

Période : 1405 - 1405

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Permission accordée par le roi à Pierre Rapine de réhausser un étal attenant à la halle de la mercerie d'Auxerre dont il est propriétaire : ...

Cote : Feudiste 131 n° 1

Période : 1399 - 1399

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Confirmation de la permission accordée par Gasselin du Bos, bailli et capitaine d'Auxerre, aux gens d'Église, bourgeois et habitants d'Auxer...

Cote : Feudiste 2 n° 5

Période : 1411 - 1411

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre