Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chevalier, François

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Testament ouvert de : Péronne CHEVALIER.

Cote : 6FS 165 folio 347

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
CHEVALIER, François

Cote : F/7/5127

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Lettre à François Chevalier, Directeur du Casa de Velazquez (Madrid, Espagne) (4 décembre 1967)

Cote : 4 A 1/1639

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
François Chevalier

Cote : 4 A 1/2159

Période : 1957 - 1980

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
Lettre à François Chevalier (7 avril 1965)

Cote : 4 A 1/503

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
Forçats libérés, surveillance : dossiers individuels, courriers, feuilles de route, condamnations, situation des personnes Chevalier Franço...

Cote : 2 J 442

Période : 1837 - 1837

Fonds : 2J - Police générale
Sentence du bailli des montagnes d'Auvergne à Salers déboutant dame Marie-Françoise de Montclar épouse de Gabriel de Grenier, seigneur de Pl...

Cote : 125 J 18-22

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Procès contre (lettres F-T)

Cote : 69 J 16

Période : 1658 - 1703

Fonds : Fonds Chevalier
CHEVALIER, François

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
CHEVALIER, François

Cote : F/7/5603

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Chevalier, François

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