Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fortia, François de

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FORTIA (François de) Seigneur du PLESSIS et de CLEREAU, conseiller du Roi en sa cour de Parlement et Anne de LA BARRE, sa femme, demeurant r...

Cote : MC/ET/XXIV/312

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Mariage de Philippe Regnard, maître sellier lormier à Paris, fils de Pierre Regnard, marchand demeurant au Plessis-Fortia en vendômois, en p...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Plusieurs actes au nom des enfants mineurs de défunt François de Fortia, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de...

Cote : MC/ET/LXXIII/353

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Certificat donné par le principal et un régent du collège de Champagne dit Navarre, fondé en l'Université de Paris, comme quoi Bernard de Fo...

Cote : MC/ET/LXXIII/353

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
FORTIA (famille de) § Exhérédation par Anne de LA BARRE, veuve de François de FORTIA, conseiller du Roi, maître des requêtes ordinaire de so...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
FORTIA (François de) prieur du prieuré de Saint-Nicolas de Châteaurenard, demeurant au collège de Navarre. § Bail à ferme par François de FO...

Cote : MC/ET/LXXIII/364

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Extrait des registres de la recherche de la noblesse de la Province d'Auvergne faite par l'Intendant de Fortia et concernant Beauzire et Pie...

Cote : 125 J 22-26

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Opposition entre les mains de François de Fortia, conseiller du roi, trésorier des parties casuelles, demeurant rue des Deux-Boules.

Cote : MC/ET/XXXVI/26

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ancelot FANIN, 21 octobre 1568 - 1586 (étude XXXVI)
Contrat de mariage entre honorable homme Pierre Payen, bourgeois de Paris, juré mesureur de grains en la maison et service de Messire Franço...

Cote : MC/ET/CV/457

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude DUBOIS, 26 juin 1623 - 1er août 1636 (étude CV)
Inventaire après décès de l'abbé François de Fortia

Cote : MC/ET/VIII/748

Période : 1675 - 1675

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, janvier 1671 - 25 avril 1681 (étude VIII)

Fortia, François de

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