Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caisse primaire d'assurance maladie

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Personnel, médecine et accident du travail.- Registres médicaux (1954-1960). Examens médicaux du personnel, maladies professionnelles, cotis...

Cote : 72 J 163

Période : 1944 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Permis de construire n°255, 526, 566 (1985), n°1, 2, 3, 5, 8, 9, 10, 13, 15, 16, (1986).

Cote : 109 W 121

Période : 1985 - 1986

Fonds : 109W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 19

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Caisse Primaire d'Assurance Maladie.

Cote : 3085 W 47

Période : 1970 - 2007

Fonds : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, Pôles entreprises, Inspectio...
Garanties d'emprunts. - Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine SERM Réseau Montpellierain de la Chaleur et de Froid RMCF, finance...

Cote : 667 W 39

Période : 2006 - 2007

Fonds : 667W
Permis de construire n° 391, n° 393, n° 394 (2002).

Cote : 623W114

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 215, n° 216 (2003).

Cote : 628W63

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Occupation du sol. - Permis de construire 326 - CAISSE D'EPARGNE 327 - COUTURON 328 - DESFOURS 329 - DAIRAINES 330 - VAUCHER 331 - SALVIGNOL

Cote : 506 W 86

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 385 - BOUVIGNE 386 -CPAM 387 - GUENNAC 388 - LAFITTE 389 - ALBOUY 390 - LABORDE

Cote : 506 W 100

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 59 - DEGUARA 60 - JUDELL 61 - MAISON DE SANTE RECH 62 - LABO CHAUVIN 63 - ALLOUCHE 64 - ...

Cote : 484 W 4

Période : 2001 - 2001

Fonds : 484W

Caisse primaire d'assurance maladie

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