Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gaillard, Jean

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Notoriété portant renonciation par Michelle Henriette Blanza, épouse d'Hugues Foyon, à la succession de sa sœur, Louise Nicole Blanza, épous...

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Pierre PAULMIER, 22 octobre 1782 - 11 avril 1804 (étude LXVII)
GAIDE, Maurice | GAIGNEUX, Yves | GAILLARD, Elise | GAILLARD, Francis | GAILLARD, François | GAILLARD, Geneviève | GAILLARD, Guy | GAILLARD,...

Cote : 19900358/117

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
FOLLOT, Raymond | FONTAINE, René | FONTANA, Sébastien | FOUCHER, Guy | FOUCHER, Norbert | FOUILLET, Jean | FOURNIER, André | FOURNIER, Louis...

Cote : 19820665/19

Période : 1978 - 1978

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1978)
Inventaire après décès de Jehan Gaillard, cuisinier, rue Beaurepaire, à l'enseigne de la Croix de fer [tenue en location de Gillette Martin,...

Cote : MC/ET/IX/283

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude de LA MORLIÈRE, 1573 - 20 mai 1609 (étude IX)
GAGEARD, Elise | GAGET, Gabrielle | GAIGNEAUX, Gabriel | GAILLARD, Hélène | GAILLARD, Jean | GAIRE, Augustine | GALAND, Roger | GALEUZZI, Su...

Cote : 19800098/96

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
1.3 Antoine Bérauld de Charbiac, avocat en Parlement ; fils de Jean-Baptiste Bérauld de Charbiac (qui précède) et de Marie-Catherine Lafont ...

Cote : 1 Mi 122/4

Période : 1760 - 1816

Fonds : Sous-série 1 Mi
Pièces diverses isolées.

Cote : 104 J 182

Période : 1602 - 1860

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Bailliage de Tercillat

Cote : 1 J 930

Période : 1694 - 1695

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Testament ouvert de : Jean GAILLARD.

Cote : 2B 3763 folio 264

Période : 1773 - 1773

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
GAILLARD, Jean

Cote : F/7/4887

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Gaillard, Jean

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