Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Girard, Jean

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Prieuré de Mazérat-Aurouze (suite).

Cote : 1 H 273

Période : 1620 - 1682

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Procès Jean Girard, de Bichizieux (Saint-Victor).

Cote : 65 H 35

Période : 1710 - 1711

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Titres divers. - Copie de 1754 de l'acte d'affranchissement des habitants de Montmirey-le-Château (Jura) par Jeanne, reine de France et de N...

Cote : 279 Edepot 905

Période : 1358 - 1813

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Girard (Jean), maître peintre, rue Saint-Martin § Compte rapporté

Cote : MC/ET/XI/413

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Mathurin Delamontagne, maître peintre, témoin en tant qu'ami au mariage de Michelle Chauvet, veuve de Jean Girard, tous deux demeurant rue d...

Cote : MC/ET/XLVI/28

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
JOUSSERANT, René

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Girard, Jean

Cote : 1 E 1970-1975

Période : 1715 - 1750

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1715-1718

Cote : 1 E 1970

Période : 1715 - 1750

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1718-1725

Cote : 1 E 1971

Période : 1715 - 1750

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1725-1729

Cote : 1 E 1972

Période : 1715 - 1750

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Girard, Jean

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