Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, Joseph

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BERTRAND, Joseph

Cote : F/7/5726

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
BERTRAND, Joseph

Cote : BB/11/230

Période : 1825 - 1825

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Pièces diverses intéressant différentes paroisses ou communes du Cantal.

Cote : 346 F 120

Période : 1680 - 1810

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
BERTRAND, Joseph

Cote : F/7/5513

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Procès avec Joseph Bertrand.

Cote : E DEPOT 3 FF 24

Période : 1691 - 1703

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Bertrand, Joseph

Cote : 1 E 10704-10720, 10728

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1933

Cote : 1 E 10717

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1934

Cote : 1 E 10719

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1934

Cote : 1 E 10720

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1933

Cote : 1 E 10716

Période : 1929 - 1942

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Bertrand, Joseph

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