Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit, Pierre

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Inventaire après décès de Marie Cirbeau épouse de Pierre Petit, charron, rue des Vinaigriers, n° 23

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Portrait, de gauche à droite, de Mme Thuillier (belle-mère d'Adolphe Landry), de Lucien Lassalle (cousin de Lucie Thuillier, épouse d'Adolph...

Cote : 12 D 1/1461

Période : 1911 - 1911

Fonds : Inventaire du fonds Marguerite Pichon-Landry
PETIT, Pierre | Date de demande : 1977 | Date de rappel/refus : 1987

Période : 1972 - 1989

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la formation, des productions artistiques et des achats ; Bureau des profession...
PESSOU, Obed Richard | PETIT, Paulette | PETIT, Pierre | PETITJEAN, René Georges | PIERRONNET, Roger | PINEY, Marcel | PIOT, René

Cote : 19910254/50

Période : 1901 - 2000

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...
PETIT, Pierre

Cote : BB/11/429

Période : 1839 - 1839

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
PETIT, Pierre

Cote : F/1dII/P/6

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
PETIT, Pierre

Cote : F/1dII/P/6

Période : 1852 - 1852

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Dépôt de mortuaire du sieur Pierre Petit

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BRICHARD, 4 janvier 1776 - 11 février 1794 (étude XXIII)
Inventaire après décès de Pierre Petit, à la requête de Marie-Catherine Lehongre, sa veuve.

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
1758

Cote : C 208

Période : 1758 - 1758

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Petit, Pierre

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