Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, René

283 contenus liés

DUBOIS (René) maître doreur § Présence au mariage de Jean Guilleroy et Marie Nicole Lemaire

Cote : MC/ET/LXX/254

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Quittance. Duchesne, Claude. (veuve) [succession]. Dubois, René. Buisson, François

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
DUBOIS, René

Cote : 19940440/342

Période : 1916 - 1916

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
Dubois (René) maître doreur rue Parchevin § obligation envers ..

Cote : MC/ET/IV/394

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
DUBOIS (René) Maître doreur Rue Pagevin § Consentement

Cote : MC/ET/IV/437

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
Dubois (René) maître doreur rue Paquin § assiste au mariage de J. Martin

Cote : MC/ET/IV/399

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
Dubois (René) maître doreur rue Pagevin § déclaration

Cote : MC/ET/IV/433

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
Dubois (René) maître doreur lui et sa femme Marie Jeanne Marguilier, héritières de Jacques Marguilier, maître doreur § Compte ..

Cote : MC/ET/IV/351

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
Dubois (René) maître doreur § avis de parents .. héritiers de J. Marguillier

Cote : MC/ET/IV/354

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
Dubois (René) maître doreur place des Victoires § Consentement ; Un autre acte .. ; transport de rente à la même date

Cote : MC/ET/IV/358

Période : 1711 - 1711

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Dubois, René

283 contenus liés

Liens