Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gendarmerie Nationale

118 contenus liés

Bourdeaux. - Installation du chauffage central :

Cote : 3004 W 280

Période : 1979 - 1980

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Livron. - Renforcement du réseau électrique basse tension, convention de passage pour une ligne électrique EDF : autorisation, correspondanc...

Cote : 3004 W 298

Période : 1984 - 1985

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Caserne de gendarmerie (commune de Livron).

Cote : 3004 W 499-500

Période : 1958 - 1991

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Bail avec l'Etat du 16 novembre 1958 au 30 avril 1988 :

Cote : 3004 W 499

Période : 1958 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Cession à la commune de Livron :

Cote : 3004 W 500

Période : 1991 - 1991

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Loriol. - Construction (1976-1982) ; entretien (1974).

Cote : 3004 W 299

Période : 1974 - 1982

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Rapports et délibérations de la commission départementale (1971-1973), convention avec EDF d'alimentation électrique (1973-1974), comptes re...

Cote : 3004 W 290

Période : 1969 - 1975

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Centre régional d'instruction de ski et d'alpinisme de Montgenèvre : registre chronologique de la correspondance courante, registre chronolo...

Cote : 1188 W 3

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Gendarmerie nationale
Brigade recherches de Gap : registre chronologique de la correspondance courante, registre chronologique de la correspondance confidentielle...

Cote : 1188 W 4

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Gendarmerie nationale
Compagnie de Briançon : registre chronologique de la correspondance courante, registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1188 W 5

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bordereau de versement de la Gendarmerie nationale

Gendarmerie Nationale

118 contenus liés

Liens