Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Louis

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MARTIN, Louis

Cote : F/7/5743

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MARTIN, Louis

Cote : F/7/5743

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MARTIN Louis, entrepreneur de couverture à Sèvres, jugement du 10/06/1876

Cote : 6U 388-14

Période : 1876 - 1876

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Martin, Louis

Cote : 1 E 2554-2562, 8031

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1746-1749

Cote : 1 E 2554

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1746-1759

Cote : 1 E 2562

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1747-1754

Cote : 1 E 2557

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1749-1750

Cote : 1 E 2555

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1750-1753

Cote : 1 E 2556

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1751-1758

Cote : 1 E 8031

Période : 1746 - 1759

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Martin, Louis

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