Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buisson, Jean

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Inventaire après décès de Jean Buisson

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GITTARD, 6 novembre 1781 - 22 mai 1799 (étude LXXXI)
BUISSON (Jean) Maître Serrurier ; P/r/ Saint-Merry § Quittance de rachat -

Cote : MC/ET/XXVI/327

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis RICHARD, décembre 1719 - 23 avril 1728 (étude XXVI)
Me Jean Buisson, notaire de Locamand, du Mur, de Cheffontaines, de Bréhoulou, de Kercaradec, à Bénodet

Cote : 4 E 83/1

Période : 1704 - 1757

Fonds : 4 E 83 - Divers notaires du canton de Fouesnant
BUISSON, Jean

Cote : F/7/10843/D

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
BUISSON, Jean

Cote : 19790846/63

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)
CADOT (Madeleine) soeur de Pierre CADOT, commis au greffe de la cour des Aides. § Mariage de Jean BUISSON, élu pour le Roi en l'élection de ...

Cote : MC/ET/VIII/571

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
Inventaire après décès de Jean Buisson, arrivé à Paris (9e arrondissement) le 22 septembre 1847.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François VIEFVILLE, 25 juin 1834 - 3 août 1869 (étude XII)
Inventaire après décès de Barbe Goutrenger, veuve en 1ères noces de Jean Buisson, et en 2ndes de Nicolas Vaillant, serrurier, mécanicien, ar...

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François VIEFVILLE, 25 juin 1834 - 3 août 1869 (étude XII)
Bail à Jean BUISSON. Maître à danser. Rue Poissonnière.

Cote : MC/ET/XX/472

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de MAHAULT, 19 janvier 1700 - 29 décembre 1728 (étude XX)
Jean Le Paistre et Jean Buisson, joueurs de tambourins et Jean Carré, joueur de fifre, promettent à Jean Bagereau, clerc de maître François ...

Cote : MC/ET/XXIII/7

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean JACQUES, 30 octobre 1548 - 1er septembre 1567 (étude XXIII)

Buisson, Jean

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