Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noël, Pierre

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'Raoulland Noel, laboureur de vignes,... à Coippeaulx..., quicte Claude Martin, compaignon taincturier, ... à Sainct Marcel..., de tout l'in...

Cote : MC/ET/XXXIII/38

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
NICOLI, François | NICOLLE, Louis | NIOLLE, Jean | NITRE, Emile | NIVARD, Jean | NOEL, Charles | NOEL, Honoré | NOEL, Léon | NOEL, Paul | NO...

Cote : 19810601/3

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
NOEL, Albert | NOEL, Claude | NOEL, Gustave | NOEL, Jean | NOEL, Louis | NOEL, Louis | NOEL, Pierre | NOEL, Paul | NOEL, René | NOËLL, Raymo...

Cote : 19890475/159

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Inventaire après décès : Doix, Claudine. Noël, Pierre (épouse) . Tivoli (passage de), n° 16.

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Florestan BONNAIRE, 18 mai 1832 - 16 septembre 1845 (étude XXXIII)
Remboursement concernant Pierre Noël, sculpteur des bâtiments du roi à Versailles.

Cote : MC/ET/XXVI/297

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Noël (Pierre) Serrurier rue de Charenton § Inventaire après décès de ..

Cote : MC/ET/XXVIII/216

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Noël (Pierre), menuisier, grande rue du Faubourg Saint-Antoine § Quittance

Cote : MC/ET/XXVIII/224

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Noël (Pierre), menuisier, grande rue du Faubourg Saint-Antoine § Remboursement

Cote : MC/ET/XXVIII/315

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
Transport de rente à Pierre Noël, fournisseur et garnisseur d'épées, demeurant rue Saint-Martin ; Déclaration de Pierre Noël.

Cote : MC/ET/XXIV/429

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
Transport de rente par Robert Gousselin, procureur en Parlement, et Marie Mosnier, sa femme, à Pierre Noël, maître fourbisseur et garnisseur...

Cote : MC/ET/XXIV/429

Période : 1647 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)

Noël, Pierre

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