Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel

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Opérations immobilières 4ème arrondissement Acquisition

Cote : 1776W/528

Période : 1955 - 1968

Fonds : Urbanisme et travaux
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - concours pour l'emploi d'ingénieur...

Cote : 923WP/389

Période : 1895 - 1935

Fonds : Urbanisme et travaux
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - concours pour l'emploi d'adjoints...

Cote : 923WP/390

Période : 1919 - 1930

Fonds : Urbanisme et travaux
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - concours pour l'emploi de...

Cote : 923WP/395

Période : 1908 - 1936

Fonds : Urbanisme et travaux
ETAT-CIVIL : fichier manuel de dépouillement : classement alphabétique de MONT FALLON à MOREL - toutes...

Cote : 1582WP/130

Période : 1792 - 1792

Fonds : Vie privée
BIBLIOTHEQUE DE LA VILLE DE LYON : - Fonctionnement : souscriptions, prêt, dons, échanges,...

Cote : 177WP/13/1

Période : 1916 - 1916

Fonds : Culture
BIBLIOTHEQUE DE LA VILLE DE LYON : - Dons de livres et de périodiques, legs Morel...

Cote : 177WP/67/3

Période : 1939 - 1947

Fonds : Culture
Fonds Chaine . période de la Terreur, affaire militaire (1793-1794) : - administration militaire, licenciement...

Cote : 12II/8

Période : 1793 - 1794

Fonds : Défense du territoire et conflits
BIBLIOTHEQUE DE LA VILLE DE LYON : - Fonctionnement : souscriptions, prêt, dons,...

Cote : 177WP/13/1

Période : 1916 - 1916

Fonds : Culture
FACULTE : - Faculté de médecine et de pharmacie, faculté des sciences : Quai Claude Bernard : instances...

Cote : 478WP/14

Période : 1856 - 1890

Fonds : Education
FONDS PILA : - Papiers de Jean Gonnard : . correspondance privée 1792-1838 . cahier de compte par...

Cote : 1II/109/1

Période : 1781 - 1845

Fonds : Hors Lyon
FONDS PILA : - Papiers de Jean Gonnard : . correspondance privée 1792-1838 . cahier...

Cote : 1II/109/1

Période : 1781 - 1845

Fonds : Elus et conseils municipaux
Construction d'un garage pour M. Morel à Saint-Flour (affaire 100).

Cote : 15 J 194

Période : 1960 - 1960

Fonds : Fonds Claude Apchin
Expertise pour le tribunal de Murat dans l'affaire Wachli contre Morel au sujet de travaux d'adduction d'eau réalisés à la ferme de Rejateix...

Cote : 15 J 1028

Période : 1961 - 1964

Fonds : Fonds Claude Apchin
État général des fonds de la ville et banlieue de la Souterraine

Cote : C 401

Période : 1775 - 1790

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
MOREL

Cote : F/7/5290/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Succession Morel - Louise-Victoire Prot, Le Faou.

Cote : 159

Période : 1901 - 2000

Fonds : Fonds de l'étude Traounouez, notaire au Faou (57 J)
Cezanne ; Espie Joseph-Benoit ; Favier Esprit ; Guibert ; Jullien ; Morel

Cote : 1 E 3848

Période : 1627 - 1807

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1627-1807

Cote : 1 E 3848

Période : 1627 - 1807

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Bâtiments cultuels/Eglise Saint Maclou Morel [ Auteur ] Paris Lemercier

Cote : 6 Fi 54

Fonds : 6Fi - Gravures, estampes, diplômes 1740-1933
MOREL

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
MOREL

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
MOREL

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
MOREL

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
MOREL

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

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