Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roche, Pierre

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OEUVRES CHARITABLES : - Fondation Pierre Roche : clauses et conditions générales du legs Roche : avis...

Cote : 742WP/19/1

Période : 1811 - 1878

Fonds : Santé et action sociale
Testament clos de : Jean Baptiste ROCHE.

Cote : 6FS 2340

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
ROCHE Pierre, restaurateur à Bougival, jugement du 29/06/1904

Cote : 6U 403-42

Période : 1904 - 1905

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ROCHE Pierre, aubergiste à Saint-Cloud, jugement du 04/06/1827

Cote : 6U 403-43

Période : 1827 - 1827

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Procès contre (lettres F-R)

Cote : 69 J 41

Fonds : Fonds Chevalier
ROCHE, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
ROCHE, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Championnat individuel de pétanque du Cantal à Aurillac : M. Destannes, M. Jean-Pierre Brasquies, M. Serge Desgrippes, M. Durif, président d...

Cote : 31 NUM 17968-17984

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Plan des propriétés de Pierre Roche.

Cote : 3 U 3/100

Période : 1817 - 1817

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
ROCHE, Pierre

Cote : F/7/9845

Période : 1823 - 1829

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)

Roche, Pierre

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