Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Broch

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Demande de Broch pour badigeonner la façade de son immeuble, 2 rue Barla.

Cote : 2 T 258-484

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Transformation : permis n° 124/1.

Cote : 4 W 3382

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Mme Broch pour faire une inscription, quai Saint-Jean Baptiste.

Cote : 2 T 26-425

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
La ville contre Pierre-François Guérin, commissaire de police, pour avoir exercé ses fonctions dans la ville aux dépens des droits du magist...

Cote : 550 Edepot 109

Période : 1636 - 1782

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Assemblée générale de l'aéro-club d'Aurillac : M. Bernard de Monclos, M. Tixeront, M. Jacques Corbon, préfet, M. Agret ; l'assistance. Tourn...

Cote : 31 NUM 19514-19521

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Demande de Broch pour placer une enseigne, angle rue du Pont-Neuf et rue de la Terrasse.

Cote : 2 T 23-241

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

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