Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

David, Pierre

112 contenus liés

Communaux.

Cote : E DEP 1492/11

Période : 1819 - 1923

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
DAVID, Pierre

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
David (Pierre)

Cote : Z/1D/40

Fonds : Lettres patentes de provision d’offices enregistrées au Greffe de l’Amirauté de France (1689-1789).
DAVID, Pierre

Cote : BB/11/273/A

Période : 1828 - 1828

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
DAVID, Pierre | 1971

Période : 1953 - 1980

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1953-1980)
DAVID, Pierre | T.50

Cote : 2485

Période : 1985 - 1985

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction personnels en coopération (1985)
DAVID, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
DAVID, Pierre

Cote : 4 O 27

Période : 1934 - 1934

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Titres de propriété : cause pendante entre Robert Boigeat, fermier des terres et seigneuries de Rigney, et Valentin Sailland (1756-1777). Pr...

Cote : 106 J 35

Période : 1756 - 1807

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Joseph Charmet, cocher, et Jacques Vivien, maître sculpteur et peintre, au profit de Pie...

Cote : MC/ET/XXXVIII/137

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

David, Pierre

112 contenus liés

Liens